| Focus 1/3 | Comment le droit protège-t-il la qualité de l’air ?

La pollution atmosphérique, une problématique multiséculaire

De tous temps, l’homme s’est soucié de l’air qu’il respire. C’est de lui en effet qu’arrive le souffle mortel de l’épidémie. D’Hippocrate à Pasteur, l’impression n’est pas démentie.

Dans son traité Airs, eaux, lieux, Hippocrate analyse l’influence des vents sur la santé, celle des saisons sur la morphologie et celle du climat sur le tempérament des populations. Dans De rerum natura Lucrèce observe que « chaque peuple a ses maladies propres (…), effets variés de la différence de l’air ». La théorie climatique induit chez les néo-hippocratiques de l’Ancien Régime une réflexion sur la morbidité et la mortalité. Le lien ainsi établi entre la maladie et les conditions météorologiques comporte en soi la terreur ancienne de l’épidémie associée aux exhalaisons putrides.

L’association de la corruption et de la mort, et par extension de la putréfaction, est portée à son paroxysme par les hygiénistes de l’Ancien Régime déclinant qui perçoivent l’atmosphère comme une citerne recueillant les miasmes (miasma en grec signifiant souillure). Dans la plus pure tradition hygiéniste, le décret impérial du 15 octobre 1810, premier texte national relatif aux nuisances industrielles, s’adresse aux manufactures répandant une « odeur insalubre ou incommode ».

droit de l'air - Encyclopedie de l'environnement - Great Smog de Londres
Figure 1. Le Great Smog de Londres

Il faut attendre 1932 et la loi Morizet pour que le droit intègre véritablement d’autres polluants, les fumées, les suies et poussières et les gaz toxiques ou corrosifs. À la même époque, la pollution résultant du recours accru au charbon pour des usages tant domestiques qu’industriels a provoqué, à la faveur de conditions météorologiques défavorables, des épisodes de smog (mélange de brouillard et de fumées) meurtriers. Ainsi, du 1er au 5 décembre 1930, un pic de pollution au dioxyde de soufre survenu dans une vallée encaissée de la Meuse en Belgique fut à l’origine de soixante décès. Un excès de mortalité équivalent est constaté en octobre 1948 à Donora, petite ville industrielle bordée de hautes collines, située près de Pittsburgh en Pennsylvanie (USA), au cours d’un épisode de pollution au soufre qui dura quatre jours.

Mais c’est surtout le Great Smog de Londres (5-9 décembre 1952) qui est de sinistre mémoire puisqu’on lui impute de 4 000 à 12 000 décès pour une population exposée de l’ordre de huit millions de personnes.